Le site web bozzzale.fr est édité par Olivier Dauphin.
Exploitant Individuel.
Siège social : 14 Place du Caou 83830 FIGANIERES, France.
Contact par tel : 07 68 12 01 05. Email : bozzzale@gmail.com
Immatriculation n° 879 904 563 00019 au Répertoire des Métiers.
Non assujetti TVA.
Responsable publication : Olivier Dauphin.
Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix.
Conditions d’utilisation du site web de la pico brasserie Bozzzale
L’utilisation du site web de la pico brasserie Bozzzale implique l’acceptation pleine et entière par l’utilisateur des conditions générales d’utilisation ci-après décrites.
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Gestion des données personnelles des utilisateurs
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Conditions générales de vente
Les conditions générales de vente sont disponibles sur simple demande par courriel.
Médiation de la consommation
Conformément au Code de la consommation, les consommateurs des produits Bozzzale peuvent faire appel à la médiation. Il s’agit d’un mode extrajudiciaire de résolution des litiges par laquelle deux parties, un consommateur et un professionnel tentent de parvenir à un accord en vue de la résolution amiable d’un litige opposant, avec l’aide d’un tiers, le médiateur.
Elle ne doit intervenir qu’après l’échec éventuel d’une réclamation préalable auprès du professionnel.
Cliquez ici pour la résolution en ligne des litiges
En tant qu’adhérent au Syndicat National des Brasseries Indépendantes le médiateur est:
Centre de la Médiation de la Consommation des Conciliateurs de justice – CM2C : 14 rue Saint Jean 75017 Paris
Contribution Emballages
Conformément au Code de l’environnement et de la loi Anti-Gaspillage pour une Économie Circulaire, Bozzzale paie dans le cadre de la Responsabilité Élargie du Producteur une contribution proportionnelle aux emballages générés sous l’identifiant unique FR206956_01VCKP délivré par l’ADEME.